Échéancier : décembre |
Le 5 au plus tard |
URSSAF : déclaration et paiement URSSAF Déclaration des salaires versés du 21 au 31 novembre inclus et paiement des cotisations Cotisations de sécurité sociale, forfait social de 2 %, CSG, CRDS, contribution solidarité autonomie, FNAL, taxe de 8 % et, le cas échéant versement de transport |
Pôle emploi : déclaration et paiement Pôle emploi Déclaration des salaires versés du 21 au 31 novembre inclus et paiement des cotisations |
URSSAF : déclaration et paiement URSSAF Déclaration des salaires versés du 11 au 20 novembre inclus s'ils se rapportent à la période d'emploi de novembre et paiement des cotisations Cotisations de sécurité sociale, forfait social de 2 %, CSG, CRDS, contribution solidarité autonomie, FNAL, taxe de 8 % et, le cas échéant versement de transport |
Pôle emploi : déclaration et paiement Pôle emploi Déclaration des salaires versés du 11 au 20 novembre inclus s'ils se rapportent à la période d'emploi de novembre et paiement des cotisations |
Le 8 au plus tard |
Direction départementale du travail Direction départementale du travail Envoi à la direction départementale du travail du relevé des contrats conclus ou résiliés au cours du mois de novembre |
Le 11 au plus tard |
Souscrire la déclaration d'échange de biens Services des douanes Déclaration des opérations pour lesquelles la TVA est devenue exigible en novembre 2009 Dictionnaire fiscal 2009, n° 15500 |
Le 15 au plus tard |
Souscrire la déclaration 2777 ou 2777-D et payer la RAS et le prélèvement Service des impôts des entreprises étrangères Entreprises (ou établissements payeurs) ayant payé en novembre : - des dividendes - des produits de placement à revenu fixe soumis au prélèvement forfaitaire libératoire ; - des revenus mobiliers soumis à la retenue à la source (dividendes distribués à des non résidents, intérêts de bons de caisse ne supportant pas le prélèvement libératoire) Dictionnaire Fiscal 2009, n° 11558 La déclaration 2777-D est à déposer auprès du service des impôts des entreprises ou à la DGE par les entreprises qui versent des dividendes et/ou des intérêts de comptes d'associés, à l'exclusion des autres revenus. |
Souscrire la déclaration 2753 et payer la RAS Service des impôts des entreprises étrangères Entreprises ou établissements payeurs ayant payé en novembre des revenus d'obligations et d'autres titres d'emprunts négociables émis avant 1987 et soumis à retenue à la source Dictionnaire fiscal 2009, n°11490 |
Souscrire la déclaration 2494 et payer la RAS Service des impôts Débiteurs ayant payé en novembre à des personnes domiciliées ou établies hors de France des sommes visées aux articles 182 A et B du CGI (salaires, pensions, rémunération de prestations artistiques ou sportives notamment) Dictionnaire fiscal 2009, n°6070 |
Déclaration 2778 du prélévement libératoire sur les produits de placement à revenu fixe de source européenne Service des impôts des entreprises étrangères Toute personne ayant payé en novembre des produits de placement à revenu fixe de source européenne Dictionnaire fiscal 2009, n°11490 |
Payer la taxe sur les salaires Service des impôts Employeurs assujettis à la taxe ayant versé des rémunérations en novembre 2009 si le montant de la taxe 2008 est supérieur à 4000 ? Dictionnaire fiscal 2009, n°7090; RF 989, §§ 12-1 à 12-29 |
Souscrire le relevé 2572 et payer le solde de l'IS, de la contribution sociale sur les bénéfices et, le cas échéant, de la CRL Service des impôts Sociétés ayant clos un exercice le 31 août 2009 Joindre au relevé de solde les justificatifs et déclarations relatifs à des réductions d'impôt ou crédits d'impôt RF 994, § 1100 |
Payer le premier acompte d'IS et, le cas échéant de CSB (clôture en août, septembre et octobre) Service des impôts Concerne précisément les sociétés ayant clos un exercice entre le 20 août 2009 et le 19 novembre 2009 inclus RF 994, § 970; Dictionnaire fiscal 2009, n°16762 |
Payer le deuxième acompte d'IS et, le cas échéant de CSB (clôture en mai, juin et juillet) Service des impôts Concerne précisément les sociétés ayant clos un exercice entre le 20 mai 2009 et le 19 août 2009 RF 994, § 970; Dictionnaire fiscal 2009, n°16762 |
Payer le troisième acompte d'IS et, le cas échéant de CSB (clôture en février, mars et avril ) Service des impôts Concerne précisément les sociétés ayant clos un exercice entre le 20 février 2009 et le 19 mai 2009 inclus RF 994, § 970; Dictionnaire fiscal 2009, n°16762 |
Payer le quatrième acompte d'IS et, le cas échéant, de CSB (clôture en novembre, décembre et janvier)
et de CRL Service des impôts Concerne précisément les sociétés qui clôturent un exercice entre le 20 novembre 2008 et le 19 février 2009 RF 994, § 970; Dictionnaire fiscal 2009, n°16762 |
Payer l'acompte de contribution sur les revenus locatifs Service des impôts Acompte à payer par les sociétés de personnes et les groupements non soumis à l'IR qui clôturent leurs comptes en décembre 2009 Dictionnaire fiscal 2009, n° 1410 |
Payer les impôts mis en recouvrement en octobre 2009 Personnes assujettis à des impôts direct (IR, impôts locaux, taxe sur les logements vacants notamment). Paiement dans les 45 jours de la mise en recouvrement sous peine d'une majoration de 10%. |
Souscrire la déclaration CA3 (réel normal et RSI si option pour les modalités du réel normal) Service des impôts Exploitants individuels de région parisienne (75, 92, 93, 94) dont la première lettre du nom patronymique est de a à h Déclaration des opérations de novembre (ou si régime des acomptes provisionnels, régularisation afférente aux opérations d'octobre) RF 998, §§ 2312 et 3202 |
Payer la TVA figurant sur la déclaration CA 3 souscrite le même jour Service des impôts Exploitants individuels de région parisienne (75, 92, 93, 94) dont la première lettre du nom patronymique est de a à h Paiement de la TVA relative aux opérations de novembre (ou si régime des acomptes provisionnels versement de l'acompte afférent aux opérations de novembre et régularisation afférente aux opérations d'octobre) RF 998, §§ 2312 et 3202 |
Redevables de la taxe professionnelle assujettis à la cotisation minimale : versement de l'acompte Perception La cotisation minimale concerne les entreprises dont le chiffre d'affaires 2009 est supérieur à 7 600 000 ? HT. L'acompte est à payer le 15 décembre au plus tard RF 985, § 1017 |
URSSAF : déclaration et paiement URSSAF Déclaration des salaires versés du 1er au 10 décembre inclus et paiement des cotisations Cotisations de sécurité sociale, forfait social de 2 %, CSG, CRDS, contribution solidarité autonomie, FNAL, taxe de 8 % et, le cas échéant versement de transport |
Pôle emploi : déclaration et paiement Pôle emploi Déclaration des salaires versés du 1er au 10 décembre inclus et paiement des cotisations |
URSSAF : déclaration et paiement URSSAF Déclaration des salaires versés du 11 novembre au 10 décembre inclus et paiement des cotisations Cotisations de sécurité sociale, forfait social de 2 %, CSG, CRDS, contribution solidarité autonomie, FNAL, taxe de 8 % et, le cas échéant versement de transport |
Pôle emploi : déclaration et paiement Pôle emploi Déclaration des salaires versés du 11 novembre au 10 décembre inclus et paiement des cotisations |
URSSAF : déclaration et paiement
URSSAF Déclaration des salaires versés du 11 novembre au 10 décembre inclus et paiement des cotisations Cotisations de sécurité sociale, forfait social de 2 %, CSG, CRDS, contribution solidarité autonomie, FNAL, taxe de 8 % et, le cas échéant versement de transport |
Pôle emploi : déclaration et paiement Pôle emploi Déclaration des salaires versés du 11 novembre au 10 décembre inclus et paiement des cotisations |
Le 16 au plus tard |
Souscrire la déclaration CA3 (réel normal et RSI si option pour les modalités du réel normal) Service des impôts Exploitants individuels hors région parisienne dont la première lettre du nom patronymique est de a à h Déclaration des opérations de novembre (ou si régime des acomptes provisionnels, régularisation afférente aux opérations d'octobre) RF 998, §§ 2312 et 3202 |
Payer la TVA figurant sur la déclaration CA 3 souscrite le même jour Service des impôts Exploitants individuels hors région parisienne dont la première lettre du nom patronymique est de a à h Paiement de la TVA relative aux opérations de novembre (ou si régime des acomptes provisionnels versement de l'acompte afférent aux opérations de novembre et régularisation afférente aux opérations d'octobre) RF 998, §§ 2312 et 3202 |
Le 17 au plus tard |
Souscrire la déclaration CA3 (réel normal et RSI si option pour les modalités du réel normal) Service des impôts Exploitants individuels de région parisienne (75, 92, 93, 94) dont la première lettre du nom patronymique est de i à z Déclaration des opérations de novembre (ou si régime des acomptes provisionnels, régularisation afférente aux opérations d'octobre) RF 998, §§ 2312 et 3202 |
Payer la TVA figurant sur la déclaration CA 3 souscrite le même jour Service des impôts Exploitants individuels de région parisienne (75, 92, 93, 94) dont la première lettre du nom patronymique est de i à z Paiement de la TVA relative aux opérations de novembre (ou si régime des acomptes provisionnels versement de l'acompte afférent aux opérations de novembre et régularisation afférente aux opérations d'octobre) RF 998, §§ 2312 et 3202 |
Le 19 au plus tard |
Souscrire la déclaration CA3 (réel normal et RSI si option pour les modalités du réel normal) Service des impôts Exploitants individuels hors région parisienne dont la première lettre du nom patronymique est de i à z Déclaration des opérations de novembre (ou si régime des acomptes provisionnels, régularisation afférente aux opérations d'octobre) RF 998, §§ 2312 et 3202 |
Payer la TVA figurant sur la déclaration CA 3 souscrite le même jour Service des impôts Exploitants individuels hors région parisienne dont la première lettre du nom patronymique est de i à z Paiement de la TVA relative aux opérations de novembre (ou si régime des acomptes provisionnels versement de l'acompte afférent aux opérations de novembre et régularisation afférente aux opérations d'octobre) RF 998, §§ 2312 et 3202 |
Souscrire la déclaration CA3 (réel normal et RSI si option pour les modalités du réel normal) Service des impôts Toutes sociétés (autres que les SA) de région parisienne (75, 92, 93, 94) dont les deux premiers chiffres du numéro d'identification attribué par l'INSEE va de 00 à 68 Déclaration des opérations de novembre (ou si régime des acomptes provisionnels, régularisation afférente aux opérations d'octobre) RF 998, §§ 2312 et 3202 |
Payer la TVA figurant sur la déclaration CA 3 souscrite le même jour Service des impôts Toutes sociétés (autres que les SA) de région parisienne (75, 92, 93, 94) dont les deux premiers chiffres du numéro d'identification attribué par l'INSEE va de 00 à 68 Paiement de la TVA relative aux opérations de novembre (ou si régime des acomptes provisionnels versement de l'acompte afférent aux opérations de novembre et régularisation afférente aux opérations d'octobre) RF 998, §§ 2312 et 3202 |
Le 20 au plus tard |
Souscrire la déclaration CA3 (réel normal et RSI si option pour les modalités du réel normal) Service des impôts Toutes sociétés (autres que les SA) de région parisienne (75, 92, 93, 94) dont les deux premiers chiffres du numéro d'identification attribué par l'INSEE va de 69 à 78 Déclaration des opérations de novembre (ou si régime des acomptes provisionnels, régularisation afférente aux opérations d'octobre) RF 998, §§ 2312 et 3202 |
Payer la TVA figurant sur la déclaration CA 3 souscrite le même jour Service des impôts Toutes sociétés (autres que les SA) de région parisienne (75, 92, 93, 94) dont les deux premiers chiffres du numéro d'identification attribué par l'INSEE va de 69 à 78 Paiement de la TVA relative aux opérations de novembre (ou si régime des acomptes provisionnels versement de l'acompte afférent aux opérations de novembre et régularisation afférente aux opérations d'octobre) RF 998, §§ 2312 et 3202 |
Le 21 au plus tard |
Souscrire la déclaration CA3 (réel normal et RSI si option pour les modalités du réel normal) Service des impôts Toutes sociétés (autres que les SA) de région parisienne (75, 92, 93, 94) dont les deux premiers chiffres du numéro d'identification attribué par l'INSEE va de 79 à 99 Déclaration des opérations de novembre (ou si régime des acomptes provisionnels, régularisation afférente aux opérations d'octobre) RF 998, §§ 2312 et 3202 |
Payer la TVA figurant sur la déclaration CA 3 souscrite le même jour Service des impôts Toutes sociétés (autres que les SA) de région parisienne (75, 92, 93, 94) dont les deux premiers chiffres du numéro d'identification attribué par l'INSEE va de 79 à 99 Paiement de la TVA relative aux opérations de novembre (ou si régime des acomptes provisionnels versement de l'acompte afférent aux opérations de novembre et régularisation afférente aux opérations d'octobre) RF 998, §§ 2312 et 3202 |
Souscrire la déclaration CA3 (réel normal et RSI si option pour les modalités du réel normal) Service des impôts Toutes sociétés (autres que les SA) hors région parisienne Déclaration des opérations de novembre (ou si régime des acomptes provisionnels, régularisation afférente aux opérations d'octobre) RF 998, §§ 2312 et 3202 |
Payer la TVA figurant sur la déclaration CA 3 souscrite le même jour Service des impôts Toutes sociétés (autres que les SA) hors région parisienne Paiement de la TVA relative aux opérations de novembre (ou si régime des acomptes provisionnels versement de l'acompte afférent aux opérations de novembre et régularisation afférente aux opérations d'octobre) RF 998, §§ 2312 et 3202 |
Le 23 au plus tard |
Souscrire la déclaration CA3 (réel normal et RSI si option pour les modalités du réel normal) Service des impôts SA de région parisienne (75, 92, 93, 94) dont les deux premiers chiffres du numéro d'identification attribué par l'INSEE va de 00 à 74 Déclaration des opérations de novembre (ou si régime des acomptes provisionnels, régularisation afférente aux opérations d'octobre) RF 998, §§ 2312 et 3202 |
Payer la TVA figurant sur la déclaration CA 3 souscrite le même jour Service des impôts SA de région parisienne (75, 92, 93, 94) dont les deux premiers chiffres du numéro d'identification attribué par l'INSEE va de 00 à 74 Paiement de la TVA relative aux opérations de novembre (ou si régime des acomptes provisionnels versement de l'acompte afférent aux opérations de novembre et régularisation afférente aux opérations d'octobre) RF 998, §§ 2312 et 3202 |
Le 24 au plus tard |
Souscrire la déclaration CA3 (réel normal et RSI si option pour les modalités du réel normal) Service des impôts SA de région parisienne (75, 92, 93, 94) dont les deux premiers chiffres du numéro d'identification attribué par l'INSEE va de 75 à 99 Déclaration des opérations de novembre (ou si régime des acomptes provisionnels, régularisation afférente aux opérations d'octobre) RF 998, §§ 2312 et 3202 |
Payer la TVA figurant sur la déclaration CA 3 souscrite le même jour Recette des impôts SA de région parisienne (75, 92, 93, 94) dont les deux premiers chiffres du numéro d'identification attribué par l'INSEE va de 75 à 99 Paiement de la TVA relative aux opérations de novembre (ou si régime des acomptes provisionnels versement de l'acompte afférent aux opérations de novembre et régularisation afférente aux opérations d'octobre) RF 998, §§ 2312 et 3202 |
Souscrire la déclaration CA3 (réel normal et RSI si option pour les modalités du réel normal) Service des impôts SA hors région parisienne Déclaration des opérations de novembre (ou si régime des acomptes provisionnels, régularisation afférente aux opérations d'octobre) RF 998, §§ 2312 et 3202 |
Payer la TVA figurant sur la déclaration CA 3 souscrite le même jour Service des impôts SA hors région parisienne Paiement de la TVA relative aux opérations de novembre (ou si régime des acomptes provisionnels versement de l'acompte afférent aux opérations de novembre et régularisation afférente aux opérations d'octobre) RF 998, §§ 2312 et 3202 |
Souscrire la déclaration CA3 (réel normal et RSI si option pour les modalités du réel normal) Service des impôts Tous redevables autres que les entreprises individuelles et les sociétés : associations, collectivités locales Déclaration des opérations de novembre (ou si régime des acomptes provisionnels, régularisation afférente aux opérations d'octobre) RF 998, §§ 2312 et 3202 |
Payer la TVA figurant sur la déclaration CA 3 souscrite le même jour Service des impôts Tous redevables autres que les entreprises individuelles et les sociétés : associations, collectivités locales Paiement de la TVA relative aux opérations de novembre (ou si régime des acomptes provisionnels versement de l'acompte afférent aux opérations de novembre et régularisation afférente aux opérations d'octobre) RF 998, §§ 2312 et 3202 |
Le 25 au plus tard |
URSSAF : déclaration et paiement URSSAF Déclaration des salaires versés du 11 au 20 décembre inclus et paiement des cotisations sauf s'ils se rapportent à la période d'emploi de décembre auquel cas les cotisations sont payables le 5 janvier Cotisations de sécurité sociale, forfait social de 2 %, CSG, CRDS, contribution solidarité autonomie, FNAL, taxe de 8 % et, le cas échéant versement de transport |
Pôle emploi : déclaration et paiement Pôle emploi Déclaration des salaires versés du 11 au 20 décembre inclus et paiement des cotisations sauf s'ils se rapportent à la période d'emploi de décembre auquel cas les cotisations sont payables le 5 janvier |
Le 31 au plus tard |
Déposer la déclaration des résultats 2065, ses annexes et le relevé des frais généraux 2067 Service des impôts Entreprises clôturant leurs comptes en septembre 2009 et n'utilisant pas la procédure TDFC Les utilisateurs de la procédure TDFC disposent d'un délai supplémentaire par rapport aux déclarations sous forme papier, fixé à 15 jours après la date limite de dépôt des déclarations sous forme papier. RF 994, § 8 |
Déclaration provisoire de taxe professionnelle Service des impôts Redevables de la taxe professionnelle ayant créé un établissement ou succédé à un exploitant en 2009 RF 985, § 1102 |
Déposer les réclamations
fiscales Service des impôts |
Demande de restitution au titre du bouclier fiscal Pour les personnes bénéficiant du bouclier fiscal au titre des revenus de 2007 et de l'ISF, de la TH et de la TF établies au 1er janvier 2008 Dictionnaire fiscal 2009, n° 16058 |
